Website Terms & Conditions

  1. Informations sur l’entreprise

    Rapha est une marque de commerce de Rapha Racing Ltd.
    Immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles, Numéro de société : 4849594
    Numéro de TVA : GB 832 6707 25
    Adresse du siège social :
    Rapha Racing Ltd
    Imperial Works
    18 Tileyard Road
    London, N7 9AH
    Royaume-Uni

    Adresse des bureaux aux États-Unis :
    Rapha Racing LLC
    1915 NW Kearney St.
    Portland
    OR 97209
    États-Unis

    Registered Australian office:
    Rapha Racing Pty Ltd
    PO Box 120
    Abbotsford VIC 3067
    Australia

  2. Inscription

    Vous devez vous inscrire pour pouvoir accéder à certains services sur le site web rapha.cc (notre « site »). Lorsque vous enregistrez vos détails en ligne, vous êtes responsable de vous assurer que les informations fournies soient exactes et à jour. Il vous incombe également de gérer vos informations personnelles via votre compte client en ligne et de garder votre mot de passe secret.

    La collecte et le stockage des informations personnelles soumises à Rapha sont régis par la loi britannique sur la protection des données de 2003 (Data Protection Act, 2003), et par notre Charte de confidentialité. Lorsque vous visitez le site, enregistrez vos détails ou effectuez des achats en ligne à partir de notre site, vous acceptez d’être soumis(e) aux présentes Conditions générales ainsi qu’à notre Charte de confidentialité.

  3. Commande

    Lorsque vous passez une commande via le site, vous êtes tenu(e) de fournir des informations personnelles y compris les détails de votre carte de paiement. Dans le cadre de la transaction en ligne, nous effectuerons une vérification de crédit via notre prestataire de paiement Cybersource. En soumettant un paiement via le site, vous nous donnez l’autorisation de procéder au besoin à de telles vérifications via Cybersource.

    Les commandes sur le site sont exécutées dans la limite des stocks disponibles. Les articles ajoutés dans votre panier ne vous seront pas réservés et sont disponibles à la vente à tout autre client visitant notre boutique en ligne au même moment.

    Une fois que vous avez passé votre commande via le site, le stock sera réservé pour votre achat. Toutefois, les ventes seront uniquement finalisées une fois que la commande aura quitté l’entrepôt et que le paiement aura été prélevé.

  4. Tarifs

    Tous les prix sur le site sont affichés en devise locale, le cas échéant, ou indiqués en dollars américains (USD). Les paiements sont actuellement acceptés dans les devises suivantes : livre sterling (GBP), dollar américain (US), dollar canadien (CAD), euro (EUR), franc suisse (CHF), couronne norvégienne (NOK), yen japonais (JPY) et dollar australien (AUD). Les commandes peuvent uniquement être passées dans la devise correspondant à votre pays de livraison et nous sommes dans l’incapacité de proposer des prix dans une autre devise.

    Tous les prix pour le Royaume-Uni et les pays de l’Union européenne sont affichés toutes taxes comprises ; concernant les commandes dans les îles Anglo-Normandes, la taxe sera retirée du montant total au moment de l’achat, une fois qu’une adresse de livraison valide aura été confirmée.

    Les prix aux États-Unis et au Canada sont affichés hors taxe, et la taxe sur les ventes sera ajoutée au moment de l’achat, une fois qu’une adresse de livraison aura été confirmée. Aucun droit à l’importation n’est dû sur les commandes aux États-Unis, car ces dernières sont expédiées à partir des États-Unis. Les prix au Canada incluent le droit à l’importation (voir la section DDP ci-dessous).

    Rendu droits acquittés (DDP)

    Les prix dans les territoires suivants incluent les droits de douane et les taxes :

    Suisse, Japon, Norvège, Canada (taxe applicable affichée au moment de l’achat)

    Les commandes passées dans ces territoires seront expédiées « rendu droits acquittés », ce qui signifie qu’aucun droit à l’importation et aucunes taxes ne seront payables une fois que la commande aura été passée sur le site.

    Ajustements des prix de vente en période de soldes

    De temps à autre, Rapha pourra proposer des tarifs réduits sur certains articles, dans le cadre d’une vente ou d’une promotion. Sous réserve de la phrase ci-dessous, Rapha est ravi de rembourser la différence entre le montant payé et le prix réduit, si l’article a été acheté dans les 28 jours à compter de la date de commencement de la remise spécifique.

    Notez que nous ne pouvons offrir de remboursement si le même article (y compris la couleur/taille) n’est pas en stock sur le site au moment de la demande, ou si l’article a été acheté à l’origine à un prix réduit.

  5. Acceptation de la commande et paiement

    Nous acceptons les modes de paiement suivants sur notre site :

    Visa
    Mastercard
    American Express
    JCB (Japon et Royaume-Uni uniquement)
    Paypal
    Chèques-cadeaux y compris
    Maestro (Royaume-Uni et Europe uniquement)
    Sofort (Allemagne uniquement)

    Notez que les voyages Rapha ne peuvent pas être achetés via PayPal, Sofort ou American Express.

    Le paiement pour toutes les commandes sera prélevé à l’expédition des produits commandés et sera soumis à des vérifications contre la fraude et à des vérifications requises par l’émetteur de la carte de paiement utilisée.

    En soumettant votre commande en ligne, vous confirmez que la carte de crédit/débit est la vôtre ou que vous êtes autorisé(e) par le détenteur de celle-ci à effectuer le paiement. Nous nous réservons le droit de refuser tout paiement et commande effectués par tout client âgé de moins de 18 ans.

    Nous traiterons vos paiements de façon sécurisée via le système de paiement Cybersource, et tous les détails de paiements seront cryptés. Toutes les informations relatives à la carte de paiement utilisée seront stockées de façon sécurisée sur les serveurs sécurisés de Cybersource.

    Votre paiement et votre commande seront considérés comme finalisés une fois que le paiement final aura été prélevé à l’expédition de vos produits. Nous nous réservons le droit de refuser tout paiement et d’annuler toute commande à notre seule discrétion.

  6. Chèques-cadeaux papiers et électroniques

    Les chèques-cadeaux papiers et électroniques (« Chèques-cadeaux ») ne peuvent pas être achetés à l’aide de codes promotionnels ou de remise, ni avec un autre Chèque-cadeau.

    Les Chèques-cadeaux peuvent être échangés pour acheter des produits Rapha uniquement en ligne, sur le site rapha.cc.

    Les Chèques-cadeaux peuvent être échangés partiellement seulement, et le solde restant sera crédité sur votre compte client Rapha.

    Les Chèques-cadeaux doivent être utilisés dans les douze mois suivant leur achat et tout solde non utilisé ne sera pas remboursé ni crédité après cette période.

    Tout solde crédité pour un Chèque-cadeau partiellement échangé devra être utilisé dans la même devise que le premier achat contre lequel il est échangé.

    Si la valeur de la commande est supérieure à celle du Chèque-cadeau, la différence devra être payée par carte de crédit/débit, ou via PayPal.

    Veuillez conserver précieusement vos Chèques-cadeaux car nous sommes dans l’incapacité de les remplacer en cas de perte, de vol ou de dommage.

  7. Retours et échanges

    Si vous n’êtes pas entièrement satisfait(e) de votre achat, vous pouvez le retourner pour un échange ou un remboursement, à condition que le retour soit effectué dans les 90 jours suivant la réception de votre commande et que l’article soit comme neuf et dans son emballage d’origine. Toute demande de retour concernant une commande datant de plus de 28 jours devra être renvoyée à Rapha dans un délai d’un mois à compter de la demande de remboursement ou d’échange. Nous nous réservons le droit de refuser des remboursements pour des articles retournés qui ne sont pas dans un bon état de vente.

    Tout article défectueux sera remplacé, réparé ou remboursé après évaluation par l’équipe du Service client de Rapha. Pour éviter toute ambiguïté, les produits défectueux sont classifiés comme étant des articles qui ont été reçus endommagés ou qui présentent des problèmes de fabrication. Les articles présentant une usure générale ne pourront pas être classifiés comme défectueux. Les articles défectueux peuvent être renvoyés dans un délai de douze (12) mois pour un remplacement ou une réparation. Si aucune de ces solutions n’est possible, nous proposerons un remboursement.

    Les retours sont uniquement acceptés en ligne pour les articles achetés directement sur rapha.cc. Si vous avez acheté votre article dans l’une de nos boutiques Cycle Club, vous devrez retourner l’article dans la boutique Cycle Club où l’achat a été effectué. Pour les articles achetés auprès de l’un de nos revendeurs autorisés, veuillez contacter ce dernier afin d’arranger un échange ou un remboursement.

    Les produits achetés pour offrir comme cadeaux pourront être remboursés dans leur intégralité à l’acheteur d’origine ; à défaut, nous pouvons offrir un crédit au destinataire du cadeau. Rapha ne peut pas rembourser les frais d’envoi des articles-cadeaux retournés.

    Les échanges de cadeaux s’afficheront dans l’historique de commande du compte client de l’acheteur d’origine. Merci de bien vouloir nous fournir une adresse de livraison appropriée pour la réexpédition des produits échangés. Toutes les livraisons nécessitent une signature contre remise du colis.

    Pour effectuer un retour, visitez simplement la page rapha.cc/returns.

    Services client Royaume-Uni/Reste du monde

    enquiries@rapha.cc
    +44 (0)20 7 485 5000

    Services client Amérique du Nord

    usa@rapha.cc
    877.907.2742

    Services client AUS/NZ

    ausnz@rapha.cc
    +61 (0) 3 9416 4234

    Annulations de commandes en vertu de la réglementation sur la vente à distance/réglementation sur les contrats de consommation

    Pour les clients effectuant des achats depuis un pays de l’Union européenne, en vertu de la réglementation sur la protection des consommateurs (vente à distance) de 2000 (« DSR ») pour les commandes passées avant le 13 juin 2014, et en vertu de la réglementation sur les contrats de consommation de 2013 (« CCR ») pour les commandes passées à partir du 13 juin 2014, vous avez le droit d’annuler votre commande dans un certain délai. Rapha honorera une telle annulation à condition que cette dernière soit effectuée dans un délai de quatorze jours à compter de la réception de vos articles. Une notification doit être donnée par écrit, via e-mail ou par voie postale à :

    Par e-mail :

    returns@rapha.cc

    Par voie postale :

    DSR/CCR Order Cancellations & return

    Rapha Racing Ltd
    Imperial Works
    18 Tileyard Road
    London, N7 9AH
    Royaume-Uni

    Pour toutes les annulations de commande en vertu de la DSR/CCR, vous avez droit à un remboursement intégral, y compris les frais d’expédition. Les remboursements seront traités dans un délai de 30 jours à compter de la réception de votre demande d’annulation. Toutefois, vous devez nous retourner le(s) article(s) en temps voulu via un service de livraison sûr, et les articles doivent être retournés en bon état. Pour effectuer un retour, veuillez vous rendre à la page rapha.cc/returns.

    Exceptions concernant la politique d’échanges et de retours générale

    Garantie Classics

    Nous offrons une garantie de test à l’usure de 30 jours sur les produits Rapha Classics. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait(e) au bout de 30 jours d’utilisation de ces produits, vous pouvez nous les renvoyer pour obtenir un crédit/remboursement intégral. La garantie Rapha Classics s’applique aux produits suivants :

    Classic Softshell Jacket Classic Wind Jacket

    Classic Winter Tights Classic Jersey

    Classic Bib Shorts Women’s Shorts

    Women’s Classic Bib Shorts Women’s Winter Tights

    Women’s Classic Jersey Women’s Softshell

    Women’s Classic Wind Jacket

    Cette garantie Classics de test à l’usure s’applique uniquement aux produits mentionnés ci-dessus et ne couvre pas les dommages accidentels ou causés par une chute.

    La garantie Classics se limite à quatre produits par client et par année civile, et le même article ne peut être retourné qu’une seule fois.

    La garantie Classics ne s’applique qu’aux articles achetés sur rapha.cc, dans les boutiques Cycle Club et auprès des partenaires revendeurs actuels. Une preuve d’achat sera exigée pour tous les remboursements.

    Nous nous réservons le droit de retirer cette offre dans le futur. Si la garantie Classics est retirée, nous honorerons cette garantie dans un délai de trente (30) jours suivant son retrait de notre site.

    Autres exceptions

    Tous les chèques-cadeaux sont non remboursables.

    Les articles personnalisés sont ni remboursables ni échangeables une fois qu’une commande a été passée. Il en va de la seule responsabilité du client de s’assurer que tous les détails saisis pour les produits Personnalisés sont corrects.

    Les chaussures de cyclisme doivent être testées sur une surface sans tapis, et sans les cale-pieds.

    Tous les sous-vêtements doivent être retournés sans avoir été portés. Nous nous réservons le droit de refuser les sous-vêtements que nous suspectons d’avoir été portés.

    Pour les échanges concernant les voyages Rapha, veuillez consulter les conditions relatives à Rapha Travel à la fin des présentes Conditions générales.

  8. Droits de propriété intellectuelle

    L’utilisation du site Rapha ne vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle ou de droit d’auteur concernant le contenu du site. Tous les droits d’auteur sont protégés en vertu de la législation nationale et internationale.

    Le contenu du site peut uniquement être reproduit et distribué avec l’autorisation expresse de Rapha Racing Ltd.

  9. Conditions générales d’une sortie à vélo avec un Cycle Club

    En participant à une sortie à vélo avec un Rapha Cycle Club, vous acceptez les Conditions générales de Eventbrite. Vous devez prendre connaissance et accepter les Conditions générales relatives à votre participation à cet événement :

    Le port du casque est obligatoire pour toutes les sorties à vélo avec un Cycle Club. Nous nous réservons le droit de refuser votre participation si vous ne portez pas de casque.

    Il en va de votre responsabilité de vous assurer que votre vélo est en bon état de marche et que vous êtes en mesure d’assurer vous-même votre retour chez vous.

    Vous devrez éventuellement signer un formulaire de renonciation avant de participer à une sortie à vélo avec un Cycle Club. Un guide-accompagnateur pourra se réserver le droit de refuser toute participation dans l’éventualité où un formulaire de renonciation ne serait pas signé.

  10. Voyages Rapha Travel

    Tous les voyages Rapha Travel sont proposés par Rapha Racing Limited et sont soumis aux conditions générales suivantes.

    Âge

    Lors de la réservation de votre voyage, vous confirmez que vous avez plus de 18 ans et que vous avez lu, compris et accepté ces conditions générales dans leur intégralité.

    Tarif et paiement

    Bien que nous nous réservions le droit d’augmenter ou de réduire à tout moment les tarifs de la brochure, une fois que vous avez réservé votre voyage et payé l’acompte, le prix indiqué sur votre confirmation de réservation est le tarif garanti de votre voyage. Tous les prix annoncés incluent la TVA. Vous devez payer votre voyage intégralement au moins 60 jours avant la date de départ. Dans le cas contraire, nous nous réservons le droit d’annuler votre réservation et votre acompte sera perdu.

    Vos obligations

    Vous devez : suivre les instructions du guide professionnel Rapha à tout moment ; vous assurer d’avoir un niveau de forme physique approprié pour participer à votre voyage ; nous informer de tous les problèmes de santé dont vous pourriez souffrir et qui pourraient affecter votre aptitude à participer au voyage ; porter un casque à tout moment lorsque vous faites du vélo ; ne pas faire de vélo lorsque vous êtes sous l’influence de l’alcool ou de drogues ; vous assurer d’avoir une assurance voyage offrant une couverture pour les bagages, le matériel de cyclisme et les frais médicaux durant votre voyage.

    Annulation de votre voyage

    Si vous souhaitez annuler votre réservation, vous devez nous en informer en appelant le +44 20 7485 5000 poste 226. Dès que nous aurons reçu votre avis d’annulation, nous vous enverrons un e-mail de confirmation. L’annulation prendra effet à compter de la date de réception de notre e-mail. Dans l’éventualité où vous annulez votre voyage, des frais d’annulation s’appliqueront (les frais sont exprimés en pourcentage du prix total de votre voyage) :

    Plus de 60 jours avant le départ » acompte

    Entre 40 et 59 jours avant le départ » 30 %

    Entre 30 et 39 jours avant le départ » 50 %

    Entre 15 et 29 jours avant le départ » 75 %

    Entre 8 et 14 jours avant le départ » 90 %

    Moins de 7 jours avant le départ » 100 %

    Aucun remboursement ne sera effectué pour tout repas, services ou hébergement payés mais non utilisés.

    Nos droits

    Nous nous réservons le droit d’annuler ou de modifier votre voyage, à tout moment, avant votre date de départ, en raison d’événements en dehors de notre contrôle, y compris, mais pas exclusivement en raison de : cas fortuits, inondation, sécheresse, tremblement de terre ou toute autre catastrophe naturelle ; épidémie ou pandémie ; attaque terroriste, guerre civile, mouvements populaires ou émeutes, guerre, menace de préparation de guerre, conflit armé, imposition de sanctions, embargo, ou rupture des relations diplomatiques ; contamination nucléaire, chimique ou biologique ; ou effondrement de bâtiments, incendie, explosion ou accident (ensemble « Événements en dehors de notre contrôle »). Nous nous réservons également le droit d’annuler ou de modifier votre voyage, à tout moment, avant votre date de départ (à notre seule discrétion), même si nous vous assurons que nous nous efforcerons uniquement de le faire en cas d’absolue nécessité.

    En cas d’annulation de votre voyage

    Nous vous offrirons un crédit de 200 £ à utiliser sur un autre voyage Rapha dont le départ est prévu au cours des deux années suivantes. Vous aurez également le droit de : (a) réserver un autre voyage disponible ; ou (b) recevoir un remboursement intégral des sommes versées ; et nous ne serons pas responsables des frais de vol ou d’assurance encourus (c’est pourquoi nous vous recommandons de repousser la réservation des vols et la contraction d’une assurance jusqu’à ce que votre voyage soit confirmé). Nous nous réservons le droit de vous interdire de participer à votre voyage si : vous vous comportez de manière abusive et/ou menaçante ; ou vous participez à des activités illégales.

    Transfert de votre voyage

    Si un cas d’urgence personnel ou professionnel vous empêche de participer à votre voyage, vous pouvez demander à être transféré sur un autre voyage qui : a des places disponibles ; et dont le départ est prévu dans les deux ans suivant le voyage pour lequel vous vous étiez inscrit. Aucun frais ne sera appliqué pour le transfert de tous vos versements vers un autre voyage. Les transferts effectués 60 jours ou moins avant la date du départ seront considérés comme une annulation et notre politique d’annulation standard (détaillée ci-dessus) s’appliquera.

    Modifications de votre voyage

    Nous ferons tout notre possible pour garantir que l’itinéraire de votre voyage ne soit pas modifié. Toutefois, dans le cas d’un Événement en dehors de notre contrôle, il est possible que nous ne puissions pas suivre nos itinéraires ou programmes annoncés. Si des frais supplémentaires étaient encourus suite à un délai, un accident ou des perturbations des itinéraires prévus en raison d’un Événement en dehors de notre contrôle, nous ne pourrons vous indemniser ou offrir de compensation pour de tels frais.

    Vélos – Si lors de votre voyage, vous choisissez d’emporter et de rouler sur votre vélo personnel, vous confirmez et attestez que : votre vélo est adapté à votre voyage, dans un état d’entretien correct et en bon état général ; vous êtes seul(e) responsable de l’assemblage, des réparations et de l’entretien de celui-ci pendant votre voyage. Si vous choisissez de louer l’un de nos vélos pendant le voyage, nous confirmons et attestons que : le vélo sera adapté à votre voyage, dans un état d’entretien correct et en bon état ; nous serons seuls responsables de l’assemblage, des réparations et de l’entretien du vélo loué pendant votre voyage et vous convenez que vous ne tenterez pas de l’assembler, de le réparer ou d’assurer l’entretien du vélo loué pendant votre voyage.

    Renonciation

    En réservant votre voyage, vous : attestez avoir reçu et lu toutes les informations et conseils fournis par Rapha en rapport avec votre voyage ; acceptez que toutes les directives concernant le climat, les vêtements, l’équipement spécial, la topographie, etc. ont été données de bonne foi, mais acceptez que nous ne pouvons pas confirmer leur exactitude ni leur exhaustivité ; consentez que vous êtes chargé(e) de contracter une assurance qui vous couvrira pendant votre voyage ; confirmez que vous avez conscience de la nature physiquement fatigante de nos voyages et acceptez les risques et les dangers de nos voyages, y compris les dangers inhérents au cyclisme sur route ou hors route et les risques découlant (entre autres) des mauvaises conditions climatiques et de la condition variable des routes et/ou pistes ; acceptez que : (a) même si nous vous référons à des opérateurs d’activités externes pendant votre voyage, nous n’avons pas fait preuve de diligence raisonnable à l’égard de ces opérateurs et nous ne fournissons aucune garantie quant aux services qu’ils proposent ; (b) nous ne sommes pas responsables des actes ou omissions des opérateurs d’activités externes et vous participez à toutes les activités organisées par de tels tiers selon leurs termes et conditions et à vos propres risques. Vous confirmez que vous êtes suffisamment apte et en bonne santé pour accomplir votre voyage et qu’aucune raison médicale ou condition ne vous en empêche ; vous acceptez le risque (entre autres) de retards, de modifications, de perte ou de dommages matériels, de désagréments et d’inconfort ; et acceptez que, sous réserve du paragraphe ci-dessous, vous participez au voyage et faites du vélo à vos propres risques.

    Responsabilité

    Aucune disposition dans ces Conditions générales ne limite ou n’exclut notre responsabilité en cas de décès ou de lésions corporelles résultant de notre négligence. Dans la mesure où vos biens matériels sont perdus ou endommagés du fait de nos actes ou omissions, nous serons responsables du coût des réparations ou de remplacement de tels biens, à hauteur de 2 000 £ maximum ; et par conséquent nous vous recommandons d’en tenir compte lorsque vous faites vos bagages pour votre voyage. Sans préjudice des dispositions des paragraphes, notre responsabilité financière, qu’elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence) ou autre (y compris toute responsabilité pour les actes ou omissions de nos employés, agents, consultants et sous-traitants) à votre égard, relative à toute violation des présentes Conditions générales, sera limitée au montant que vous avez payé pour votre voyage. Nous ne pourrons être tenus responsables pour : les pertes ou dommages causés à vos biens matériels par vos propres actes ou omissions ; ou une réclamation pour déception ; ou une réclamation pour perte de jouissance ; ou une perte subie suite à des Événements en dehors de notre contrôle ; ou une perte subie suite à un vol de vélos ; ou une perte subie suite à une blessure lors d’une sortie en vélo sur ou hors route, sauf si une telle blessure a été causée par notre négligence ; ou une perte liée à nos activités tel qu’une perte de données, de profit, commerciale, de contrats, d’achalandage ou toute autre perte commerciale que vous pouvez subir suite à une violation de ces Conditions générales ; ou d’autres préjudices spéciaux, indirects ou consécutifs. Toutes les garanties, conditions et autres termes induits par la loi ou le droit coutumier, dans toute la mesure permise par la loi, sont exclus de ces Conditions générales. Aucune disposition mentionnée dans ces Conditions générales n’affectera vos droits statutaires.

    Commentaires et plaintes – Si, pendant votre voyage, vous avez des préoccupations ou questions particulières, veuillez les communiquer directement à l’un des guides accompagnateurs professionnels employés par Rapha afin de nous permettre d’y répondre immédiatement. Si vous pensez que la question est d’importance, n’hésitez pas à contacter notre bureau au Royaume-Uni par téléphone, e-mail ou fax.

    Général

    Nous pouvons transférer nos droits et obligations, en vertu de ces conditions générales, à une autre organisation, et vous serez toujours notifié par écrit d’une telle procédure ; toutefois, cela n’affectera pas vos droits ou obligations en vertu de ces conditions générales. Cet arrangement est passé entre vous et Rapha Racing Limited. Aucune autre personne ne pourra faire valoir des droits concernant les conditions générales de cet arrangement. Chacun des paragraphes de ces conditions générales s’applique indépendamment. Si un tribunal ou une autorité compétente venait à décider que l’une de ces dispositions était illégale, les autres paragraphes resteront en vigueur. Si nous ne réussissons pas à exiger que vous exerciez l’une de vos obligations en vertu de ces conditions générales, ou si nous n’exerçons pas nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits et que vous ne devez pas vous conformer à ces obligations. Si nous renonçons à une inexécution de votre part, nous le ferons uniquement par écrit, et cela ne signifie pas que nous renoncerons automatiquement à une inexécution de votre part ultérieurement. Ces conditions générales sont régies par la législation britannique. Vous et Rapha Racing Limited consentez à vous soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux britanniques compétents.

  11. Général

    Modifications

    Toute modification que nous pouvons apporter à ces Conditions générales à l’avenir sera publiée sur cette page, et le cas échéant, vous en serez notifié(e) par e-mail. Nous recommandons de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des mises à jour et modifications apportées à ces Conditions générales.

    Contact

    Nos coordonnées se trouvent sous la section « Nous contacter » de notre site.

    Droit applicable et tribunaux compétents

    Ces Conditions générales sont régies par la législation britannique, et vous et nous acceptons de nous soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux britanniques à l’égard de tout problème ou question lié aux présentes Conditions générales.

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Dernière mise à jour : janvier 2014